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Marques déposées par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE
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DELAHAYE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELAHAYE
CLUB DELAHAYE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
95591454
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2025

Présentation de la marque DELAHAYE

Déposée le 6 octobre 1995 par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE domicilié(e) 91 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELAHAYE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

CLUB DELAHAYE a également déposé les autres marques suivantes : DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE , CLUB DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE , DELAHAYE


CLUB DELAHAYE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 91 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-39

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297083 - Publication au BOPI 2005-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655393 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2015 n°2592958 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-16

-Produits de l'imprimerie, revues, périodiques, photographies. -Epinglettes. -Services se rapportant à l'organisation de concours, séminaires, expositions à buts culturels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.